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Justice & scandales · France

Le pas ferré du bois de la Jatte

À Nointel, le garde Bétourné est blessé d’un coup de fusil alors qu’il tente d’intercepter un braconnier. Une longue enquête rapproche empreintes, chaussures, plomb et témoignages autour de Joseph Lefèvre, mais les jurés l’acquittent.

Le 28 décembre 1873, vers sept heures un quart, à la lisière du bois de la Jatte, Bétourné montrait à son camarade Degouy un amas de fourrage quand ils entendirent sous bois les pas d’un homme qui fuyait. L’affût avait été préparé près d’une meule de luzerne et de paille; le garde venait de reconnaître le poste qu’il avait observé le matin. Degouy s’élança à la poursuite du braconnier. Bétourné, plus âgé, prit un sentier qu’il connaissait pour lui couper la route.

Il venait de traverser le bois quand il se trouva face à un homme armé d’un fusil, qui emportait un lièvre. « Au nom de la loi, arrêtez-vous ! » cria-t-il. La réponse fut un coup de feu. Bétourné tomba, atteint à la tête selon le récit de l’acte d’accusation; plusieurs grains de plomb avaient pénétré dans son épaule gauche. Degouy accourut au bruit, releva son compagnon et le ramena à Nointel. L’œil de Bétourné était perdu. Il avait soixante-six ans.

L’homme s’était enfui avant que les deux gardes puissent l’arrêter. Les souffrances et l’émotion empêchèrent Bétourné de le nommer sur le moment, mais il dit qu’il le reconnaîtrait s’il le revoyait. Degouy, qui ne s’était pas trouvé face à face avec le fuyard, n’avait pu en donner qu’un signalement sommaire. Dans cette première nuit, l’enquête ne possédait donc pas de nom; elle avait une victime, un affût et les traces d’une chasse interdite.

Le lendemain, 29 décembre, les autorités judiciaires de Pontoise examinèrent le terrain. Les indices furent nombreux et singuliers. Le braconnier, selon les constatations résumées par la Gazette, s’était posté à l’affût qu’il avait préparé d’avance; il y avait tué un lièvre et portait un fusil à baguette. Des poils furent retrouvés à l’endroit où l’animal était tombé, ainsi que des bourres de papier. Des empreintes reliaient la meule, l’affût et le lieu de la rencontre avec Bétourné. Elles furent reproduites par moulage, croquis et procès-verbal descriptif.

On en mesura chaque détail : vingt-neuf centimètres et demi de longueur, neuf centimètres de largeur, un talon large de sept centimètres et déprimé. La semelle portait huit rangées de clous ronds au centre, des clous plats sur le pourtour et, à l’avant, des clous allongés à deux pointes. Ces marques faisaient conclure à l’acte d’accusation que le porteur habitait Beaumont. Elles ne suffisaient pourtant pas à donner un nom. Pendant plusieurs mois, la justice recueillit des renseignements sur les braconniers connus du canton, tandis que Bétourné, rétabli lentement, répétait qu’il finirait par reconnaître celui qui l’avait blessé.

Dans les derniers jours de février, le garde désigna Joseph Lefèvre, dit le Gas, cultivateur à Beaumont. Lefèvre fut arrêté le 3 mars et confronté avec Bétourné, qui le reconnut. L’acte d’accusation dira qu’il fut reconnu lors de trois présentations. Le procès-verbal du juge d’instruction nota que l’accusé répondit qu’il était innocent en pleurant et en tremblant. La Gazette rapporte cette réaction telle qu’elle aurait été consignée; elle ne permet pas à elle seule de décider ce qu’elle signifiait.

Les chaussures de Lefèvre furent saisies. Elles semblaient reproduire les marques relevées dans la terre : même disposition des clous, même talon déformé, mêmes clous à deux pointes à l’avant. L’enquête retrouva le cordonnier qui les avait posés. Il expliqua les caractères particuliers de la chaussure, que l’acte présentait comme assez distinctifs pour exclure une confusion. La gendarmerie les avait saisies dès le 7 janvier, avant que Bétourné eût nommé Lefèvre, ce qui permettait à l’accusation de souligner que leur saisie précédait la désignation du suspect. Le 11 mars, le garde Heurtaux, qui avait assisté aux premières constatations, reconnut ces chaussures et déclara qu’il mettrait sa tête à couper qu’elles avaient laissé les empreintes qu’il avait vues près de l’affût. La poursuite liait ainsi une trace fixée au sol, un objet saisi chez l’accusé et le témoignage d’un homme qui avait examiné le terrain dès le lendemain du coup de feu.

L’accusé proposait une autre explication : il avait pu passer le dimanche précédent dans le champ où l’on avait relevé les traces. L’acte d’accusation rejetait cette hypothèse. Les empreintes, relevées le 29 décembre, lui paraissaient trop fraîches pour provenir d’un passage antérieur; surtout, les traces suivaient la route de la meule à l’affût puis jusqu’au lieu de l’agression. La proximité de cette chaussure, du fusil et des bourres de papier formait un ensemble puissant aux yeux de la poursuite, mais chaque élément devait encore être rapproché de son auteur.

Le fusil saisi chez Lefèvre était lui aussi à baguette. Un expert armurier examina le plomb tiré des blessures de Bétourné et conclut que l’arme du tireur avait été chargée d’un mélange, notamment de plombs nos 4 et 6. Une perquisition chez Lefèvre révéla du plomb de mêmes numéros. Les bourres recueillies près de l’affût et au lieu où le garde avait été blessé provenaient de cahiers d’écriture; l’acte disait que Lefèvre avait pu avoir du papier de cette provenance. Il ne s’agissait pas d’un aveu, mais de rapprochements matériels que l’accusation ordonnait autour de l’affût et du tir.

La poursuite soutenait aussi que Lefèvre n’était pas un inconnu pour Bétourné. Il avait été surpris plusieurs fois sur les terres de Béjot et menacé de poursuites. On l’aurait vu, le lendemain de l’agression, près du bois avec un fusil, épiant les démarches des magistrats. L’acte le décrivait comme un cultivateur aisé, sans condamnation antérieure, mais de mauvaise réputation et chassant en toute saison. Ce portrait appartient à la thèse de l’accusation; il ne remplace ni la preuve du tir ni l’identification.

Le compte rendu avançait deux distances différentes. Dans le récit initial, l’homme aurait été à treize mètres de Bétourné lorsqu’il le mit en joue; dans le passage final, la reconnaissance est située à quinze mètres. L’écart demeure dans le compte rendu. La précision de ces mesures contrastait avec l’absence d’un récit complet des débats : on connaît le nombre de témoins et les conclusions de la poursuite, mais non les questions qu’ils ont suscitées à l’audience. L’acte reprochait à Lefèvre d’avoir chassé de nuit sans autorisation, puis d’avoir volontairement tenté de tuer Bétourné avec préméditation, dans le dessein de favoriser sa fuite et d’échapper à la poursuite pour le délit de chasse.

À l’audience, Lefèvre se renferma dans ses dénégations. Quinze témoins furent entendus à charge et vingt à décharge. Le journal affirme que ces derniers n’apportèrent pas d’élément nouveau, mais ne détaille ni leurs dépositions ni les plaidoiries. Le procureur Harel soutint l’accusation; Me Léopold Lachaud présenta la défense. Après le résumé du président, les jurés se retirèrent. Une demi-heure plus tard, ils rendirent un verdict d’acquittement.

L’empreinte, les clous, le fusil et les plombs avaient organisé l’accusation autour d’un suspect nommé plusieurs semaines après les faits. Une demi-heure après le retrait des jurés, Lefèvre fut acquitté. C’est le dernier fait que la Gazette donne sur l’issue du procès; elle ne rapporte aucun motif à leur décision.

Note documentaire : Gazette des Tribunaux, livraison du 4–5 mai 1874, p. 432, Cour d’assises de Seine-et-Oise, audience du 1er mai. L’article résume un acte d’accusation et la fin des débats, sans transcrire les témoignages ni les plaidoiries. Il rapporte des distances différentes (treize puis quinze mètres) et ne donne aucune motivation au verdict d’acquittement.

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