2 condamnations à mort prononcées un 15 décembre, entre 1792 et 1795.
1793 · 2 condamnés
Joseph Bloubet, concierge
Jacques Husson-Cuft!Icoam, trésorier du duc de Montmorency
À l’audience
D’après la Gazette des tribunaux, en brèves.
Fouquier-Tinville, bourreau en chef, jouait avec les vies comme d'autres avec des pions. La guillotine, son outil préféré, fonctionnait à plein régime sous ses ordres.
1795 · Tribunal révolutionnaire (accusateur public : Fouquier-Tinville)
Faux billets de confiance : deux Mignard condamnés à huit ans de fers. La Cour de cassation casse le jugement : le faux n'était pas en écriture publique.