Le 15 mars
Le Tribunal révolutionnaire condamne à mort, entre autres, Jacques-Félix Bouffenoir, inspecteur de la navigation.
Au Tribunal révolutionnaire
16 condamnations à mort prononcées un 15 mars, entre 1792 et 1795.
1794 · 16 condamnés
- Jacques-Félix Bouffenoir, inspecteur de la navigation
- Marie-Hyacinthe Fournier Grabantes, noble
- Basile, dit de Maugery Cuvassier, rentier
- Jean-Antoine Daubin, curé
- Barthélémy Du Bus, noble et maréchal de camp
- Léger-Nicolas Faulquier, substitut du procureur du Roi
- Charles Frémery, garde-chasse
- Henri Labussière, noble et cultivateur
- Jean-Raphaël Alexis Lauckemelle, lieutenant-colonel
- Jean-Raphaël-Alexis Landremont, lieutenant-colonel
- Claude-Louis Mazuyer, membre de la Convention
- Charles, dit Bellecise Recxault, noble et militaire
Et 4 autres
- Nicolas Rozat, instituteur
- Jacques-Nicolas Sanlot-Dumoustier, valet de chambre de la Reine, dit Longchamps
- Jean-Baptiste Texaille-Leskauz, gendarme et garde du Roi
- Étienne-Julien Touyos, curé
À l’audience
D’après la Gazette des tribunaux, en brèves.
Petiault falsifie un état de route. Ajoute des mots pour obtenir des vêtements. Condamné à 8 ans de fers.
1795 · Tribunal central des directeurs de l'accusation · 8 ans de fers et exposition préalable de 6 heuresMeunier voleur. 700 livres de farine détournées, mélangées, vendues. Quatre ans de fer pour la République affamée.
1795 · Tribunal criminel du département de la Seine · 4 ans de fer