Le 15 septembre

Au Tribunal révolutionnaire

1 condamnation à mort prononcée un 15 septembre, entre 1792 et 1795.

1794 · 1 condamné

• François Lafosse, chef de la police de surveillance de Paris

À l’audience

D’après la Gazette des tribunaux, en brèves.

• Un greffier persécuté. Le Conseil du Roi casse les procès. Justice rendue, ennemis humiliés.

  1781 · Conseil du Roi

• Un soldat ivre frappe à mort son supérieur. La justice annule le procès pour vice de forme. La vengeance de la loi se fait attendre.

  1791 · Tribunal du premier arrondissement de Paris