Le 2 juillet
Le Tribunal révolutionnaire condamne à mort, entre autres, Jean-Nicolas Apert, caissier.
Au Tribunal révolutionnaire
30 condamnations à mort prononcées un 2 juillet, entre 1792 et 1795.
1794 · 30 condamnés
- Jean-Nicolas Apert, caissier
- Philippe-Jean Adbroz, tanneur
- Philippe Bertuoldy, marchand de fers
- Jean-Baptiste-Marie Braingourt, capitaine
- Jean Caisso, avocat
- Pierre-Joseph-Caliste Caros, avoué
- Xavier Chabot De Véricourt, général
- Michel Clavel, curé
- Louis-Joseph Damour, aubergiste
- Eustache Daoust, général
- Louis-Pierre-François Delatrb, général
- Toussaint Desesquelles, homme d'affaires
Et 18 autres
- Pierre Dumat, curé
- Marie-Blottefierre, veuve Dusal-Zat, noble
- Jean-Baptiste Fouquet, procureur fiscal
- Charles Hébert, domestique
- Jean-Guillaume Heidelsried, négociant
- Jean-Guillaume Heil, négociant
- Léopold Labate, employé aux subsistances et homme de loi
- Jean-René Lemornier, commissaire des guerres
- Madeleine-Bernardine du Saussay, femme de Lognot, sans profession
- Joseph Marteau, postillon chez M. Terray
- Georges Mrcmrs, négociant
- Pierre Ollery, horloger
- Armand-François-Louis Piet De Beaurieu, noble et lieutenant
- Gabriel Oresmii-, cavalier
- Jean-Honoré Robert De Lignerac, noble, agriculteur
- Jean-Baptiste-Henri-Innocent Senoq, sergent d'infanterie
- François Vasdê, curé
- Louis Volkart, marchand de mercerie en détail
À l’audience
D’après la Gazette des tribunaux, en brèves.
Un capitaine condamné sur des rumeurs. La loi a été bafouée.
1791 · Tribunal de cassationUne clé forgée, un linge volé. La veuve le Tourneur, prise la main dans le sac, écope de dix ans de réclusion. Paris rit, la justice veille.
1793 · Tribunal criminel du Département de Paris · 10 années de réclusion dans la Maison de Force, exposition préalable pendant 6 heures avec un écriteau indiquant ses noms, profession et domicile