Le 20 août
Le Tribunal révolutionnaire condamne à mort, entre autres, Théodore Goufasd, cultivateur.
Au Tribunal révolutionnaire
1 condamnation à mort prononcée un 20 août, entre 1792 et 1795.
1794 · 1 condamné
- Théodore Goufasd, cultivateur
À l’audience
D’après la Gazette des tribunaux, en brèves.
Faux ? 24 nullités. La cassation en suspens.
1791 · Tribunal de cassation