Le Tribunal révolutionnaire condamne à mort, entre autres, Jean-Baptiste Bvlé, curé constitutionnel.
2 condamnés du Tribunal révolutionnaire · 1 audience
Au Tribunal révolutionnaire
2 condamnations à mort prononcées un 23 octobre, entre 1792 et 1795.
1793 · 2 condamnés
Jean-Baptiste Bvlé, curé constitutionnel
Pierre-Hippolyte Pastorel, prêtre
À l’audience
D’après la Gazette des tribunaux, en brèves.
Un homme d'affaires joue et perd l'argent de sa cliente. Le Parlement le marque au fer, le fouette et l'envoie ramer. La veuve récupère ses écus.
1781 · Chambre des Vacations du Parlement de Paris · attachement au carcan, flagellation publique, flétrissure au fer chaud, condamnation aux galères pour neuf ans, restitution de 91 000 livres à la veuve Maignon avec intérêts et dépens
