Le 25 octobre
Le Tribunal révolutionnaire condamne à mort, entre autres, Françoise-Bernardine Chabot, sans profession.
Au Tribunal révolutionnaire
2 condamnations à mort prononcées un 25 octobre, entre 1792 et 1795.
1794 · 2 condamnés
- Françoise-Bernardine Chabot, sans profession
- Pierre-Léon Jean-Baptiste Bounier, noble et militaire
À l’audience
D’après la Gazette des tribunaux, en brèves.
Vol nocturne d'une ânesse. Le voleur plaide l'erreur de procédure. La Cour de cassation lui donne raison.
1794 · Tribunal de cassation