Le 7 février
Le Tribunal révolutionnaire condamne à mort, entre autres, Jean-César-Martial Bavard Cheville, noble et capitaine.
Au Tribunal révolutionnaire
3 condamnations à mort prononcées un 7 février, entre 1792 et 1795.
1794 · 3 condamnés
- Jean-César-Martial Bavard Cheville, noble et capitaine
- Claude-François Cortaut, curé
- Jean-Jacques Bavard de Troussebois, comte, colonel et maréchal de camp
À l’audience
D’après la Gazette des tribunaux, en brèves.
Escroc en habit de baron. Le frère complice paie le prix fort : galères pour l'un, exil pour l'autre.
1779 · Cour du Parlement de Paris · carcan pendant trois jours avec écriteau 'escroc public', marque, galères pendant neuf ans pour Jean Pierre Herfils ; bannissement pour Charles-François Herfils