Avril 1794
338 accusés jugés ce mois-là ; 229 condamnés à mort, 88 acquittés ou libérés.
1er avril 1794 · 4 jugés, 3 à mort
- Simon Collivet, garçon épicier — condamné à mort
- Euloge Sesbrien, prêtre, professeur de belles-lettres et accusateur public — condamné à mort
- Charles-Victoire-François de Sallabary, noble et président en la Chambre des comptes de Paris — condamné à mort
- Henri-Gabriel-Bonaventure Bouvesot, maréchal des logis, puis lieutenant — acquitté
2 avril 1794 · 2 jugés, 1 à mort
- Jean Masquet, marchand de bœufs — condamné à mort
- Pierre Montazet, marchand de bœufs — acquitté
4 avril 1794 · 1 jugé
- Antoine Jet, libraire — acquitté
5 avril 1794 · 14 jugés, 13 à mort
- François-Joseph Absterdam, général — condamné à mort
- Claude Bazire, député à la Convention — condamné à mort
- François Chabot, capucin, puis membre de la Convention — condamné à mort
- Joseph Delapifat D^Axgens, député à la Convention — condamné à mort
- Jean-Frédéric Deisdericaen, avocat — condamné à mort
- Camille-Benoît Desmoulins, député à la Convention — condamné à mort
- Marc-René Ségnier d' Espagnac, abbé — condamné à mort
- Emmanuel Frét, sous-procureur — condamné à mort
- Simon-Rodolphe-Junius Frét, fournisseur — condamné à mort
- Philippe-François-Nazaire Farre D'Églantine, homme de lettres et membre de la Convention — condamné à mort
- André-Marie Gesmard, Espagnol et officier au service de la France — condamné à mort
- Marie-Jean Hérault De Séchelles, avocat général au parlement de Paris et membre de la Convention — condamné à mort
- Pierre Philipponneaux, député à la Convention — condamné à mort
- Lagrange, étapier — renvoyé
6 avril 1794 · 7 jugés, 4 à mort
- Philippe Baron De Citannoy, propriétaire — condamné à mort
- Louis Harnapier Des Ormes, ingénieur dans un régiment et maître d'eaux et forêts — condamné à mort
- Pierre Reoxier, tailleur — condamné à mort
- Antoine Érociet De Saint-Philibert, noble, garde du Roi — condamné à mort
- Antoine Boirot, homme de loi — mis en liberté
- François-Thomas Foroferet, capucin et aumônier — acquitté
- Jean-Noël-François Lebon, receveur de l'enregistrement — acquitté
7 avril 1794 · 20 jugés, 10 à mort
- François-Joseph Bizot, ingénieur — condamné à mort
- Jean François Julien, officier municipal et chirurgien — condamné à mort
- François-Pierre de Lamotte-Sémoses, noble et marquis — condamné à mort
- Susanne Drouillard Lamotte-Sémoses, sœur professe — condamné à mort
- Charles-Léonard Lavillette, juge et administrateur de district — condamné à mort
- Jean-Joseph Morzin, notaire — condamné à mort
- Marie-Joseph Hippolyte Pelletier-Chambonneau, secrétaire des finances — condamné à mort
- Bernard Perruchot, notaire — condamné à mort
- Élisabeth-Thérèse Lacorée, veuve Péricard, sœur professe — condamné à mort
- Antoine-Louis-Claude de Saint-Germain D'Apchon, marquis et maréchal de camp — condamné à mort
- Humbert Cric, facteur — mis en liberté
- Marguerite Callot Cric, aubergiste — mis en liberté
- Dominique Clémest, facteur — mis en liberté
- Nicolas Froment, receveur des finances — mis en liberté
- Jeanne Walthier (femme) Froment, directrice de messageries — mis en liberté
- Jean-Louis Faure, imprimeur — mis en liberté
- Silvain Gocard, fondeur, serrurier et garde-armes — acquitté
- Jean-Pierre Maffioli, défenseur officiel — mis en liberté
- Marie-Jeanne Froment Maffioli, sous-professeur — mis en liberté
- Cécile Pernet, cuisinière — mis en liberté
8 avril 1794 · 9 jugés, 8 à mort
- Angélique-Catherine (née Bory) Boffabit, femme de chambre — condamné à mort
- Jeanne Agron de Marsilly, veuve de Cheilt, sans profession — condamné à mort
- Jean-Pierre Dangechin-Dorval, noble, cultivateur — condamné à mort
- Joseph-Louis Gaudron, curé constitutionnel — condamné à mort
- Guillaume Gemptel, cuisinier — condamné à mort
- Pierre-Salomon Lalidier, vigneron — condamné à mort
- Pierre-Saturnin Lardit, vicaire — condamné à mort
- Louis-Adélaïde Dumesnil Larion, femme — condamné à mort
- Michel Thierry, garde-magasin de fourrages — acquitté
9 avril 1794 · 2 jugés, 1 à mort
- Gaspard Roger, salpêtrier et brasseur — condamné à mort
- Jean-Baptiste Longpré, payeur de l'administration de l'ameublement — mis en liberté
10 avril 1794 · 1 jugé, 1 à mort
- Philippe Sihoim, député à la Convention — condamné à mort
12 avril 1794 · 3 jugés, 1 à mort
- Claude Sorochov, dit Chanrond, général — condamné à mort
- Pierre-Louis Borsan, militaire — mis en liberté
- Honoré Gomet, enrôlé — acquitté
13 avril 1794 · 28 jugés, 18 à mort
- Marie-Séraphine Bacmear-Lecoin, membre d'un comité révolutionnaire — condamné à mort
- Louis-Guillaume-Antoine Bbossaro, homme de loi — condamné à mort
- Jean-Michel Beysser, général — condamné à mort
- Jean-Baptiste-Ernest Bûcher, porte-arquebuse du comte d'Artois — condamné à mort
- Pierre-Gaspard Chaumette, agent national — condamné à mort
- Anne-Philippe-Louise Laridon Duplessis Desmoulins, veuve, sans profession — condamné à mort
- Arthur Dillon, général — condamné à mort
- Antoine Duret, adjudant général — condamné à mort
- Jean-Baptiste Gobel, évêque constitutionnel de Paris — condamné à mort
- Nourry Grammont, artiste au théâtre de la Monnaie et général — condamné à mort
- Alexandre Nourry Grammont, militaire — condamné à mort
- Marie-Marguerite-Françoise Goupil, veuve Hébert, religieuse et femme du précédent — condamné à mort
- Guillaume-Nicolas Lasalle, capitaine navigateur — condamné à mort
- Jean-Jacques Lacomue, rentier — condamné à mort
- Jean-François Lambert, porte-clefs au Luxembourg — condamné à mort
- Jean-Marie Lapalu, assesseur d'un juge de paix, commissaire du Comité de sûreté générale, et juge — condamné à mort
- Edme Rameau, prêtre — condamné à mort
- Etienne Ràgondet, marchand de chevaux et inspecteur des charrois — condamné à mort
- René-Antoine Barbe, sergent — acquitté
- Claude Beaulieu, cultivateur — renvoyé
- Jean-François Berkytter, marchand de tableaux — acquitté
- Charles Chardin, amateur de librairie — acquitté
- Louis-Barthélémy Chesmeaux, procureur — acquitté
- Claude Dumas, caporal fourrier dans l'armée révolutionnaire — acquitté
- Jean Gamain, orfèvre — acquitté
- Jean-François Laplacroie, voyageur géomètre — renvoyé
- Jacques Morin-Lambin, officier de santé — acquitté
- Prudent-Antoine Prancey, commis à l'habillement — acquitté
14 avril 1794 · 8 jugés, 4 à mort
- Pierre Bossut, chapelier — condamné à mort
- François-Jacques Gattey, libraire — condamné à mort
- Jacques Augustin Labarbery De Reffuveil, noble, capitaine et seigneur de Villers-Vermont — condamné à mort
- Henri Morisset, juge de bailliage, puis juge de district — condamné à mort
- Augustin Hébert, colporteur — acquitté
- Thomas-Jean, dit Grandmaison Massot, imprimeur — acquitté
- Denis-Alexandre Renard, imprimeur — acquitté
- François-Nicolas Thomasset, curé constitutionnel — acquitté
15 avril 1794 · 12 jugés, 9 à mort
- Charles-Mathias d' Alboncourt, chevalier de Neuville — condamné à mort
- Louis-Étienne Brevet, Dit Beaujour, avocat du roi — condamné à mort
- Aimé Cofradi, magistrat — condamné à mort
- Jean Dficous, curé — condamné à mort
- Louis Dubus, noble, député à la Constituante — condamné à mort
- Marie-Claudine Gattey, religieuse — condamné à mort
- Jean-Baptiste Larevellière, conseiller au présidial d'Angers, président de tribunal — condamné à mort
- Marie-Jeanne Lesciale, noble et rentière — condamné à mort
- Victoire Lescale Roger, noble — condamné à mort
- Pierre Despujols, maître d'armes — acquitté
- Jean-Baptiste-Joseph Maillocseau, médecin — acquitté
- Joseph-Alexandre Tessier-Duclosac, physicien et soldat volontaire — autre décision
16 avril 1794 · 9 jugés, 6 à mort
- François-Clément Cassegrain, curé — condamné à mort
- Jean Hcet, perruquier — condamné à mort
- Pierre Larby, chirurgien et membre d'un comité révolutionnaire — condamné à mort
- Pierre Laville, cordonnier et membre d'un comité révolutionnaire — condamné à mort
- Nicolas-Remi Lesure, lieutenant général d'un bailliage et juge de paix — condamné à mort
- Nicolas Sullerot, chirurgien — condamné à mort
- Pierre Barrot, horloger — acquitté
- Guillaume Caverocur, laboureur — acquitté
- Jacques-Jean-Baptiste Marixo, inspecteur des maisons garnies — acquitté et détenu
17 avril 1794 · 6 jugés, 5 à mort
- Joseph Baudot, bénédictin — condamné à mort
- Jean-Pierre Chas-Lot, cordonnier — condamné à mort
- Hyacinthe Mermis, frotteur — condamné à mort
- Louis Pauze, brasseur, père de famille — condamné à mort
- Hyacinthe Simille, frotteur — condamné à mort
- Imnès Maillot, gendarme — acquitté
18 avril 1794 · 28 jugés, 17 à mort
- Adélaïde-Marguerite Merle Duchilleau, veuve, s. prof. — condamné à mort
- Marie-Claude-Émilie Hariague, veuve Debojicaire, sacrificateur profane — condamné à mort
- Angélique-Michel d' Estat-Bellecour, officier au service de la Russie — condamné à mort
- Jeanne-Marie Nogué, veuve d'Ivry et femme d' Estat-Bellecour, sœur professe — condamné à mort
- Louis-Georges Gorgeot, receveur à la régie générale et maître d'hôtel du Roi — condamné à mort
- Antoine-Grégoire Geneste, homme d'affaires — condamné à mort
- Pierre Haribert De Grécourt, président au parlement de Paris — condamné à mort
- Jean-Joseph de Labordb, banquier — condamné à mort
- Marie Lalaurexie-Ghannas, professeur — condamné à mort
- Marie-Charlotte Débonnaire Lepelletier, sacristain professionnel — condamné à mort
- François Maoky, tailleur et soldat — condamné à mort
- Jean-Didier-René Messard De Choiseul Fils, contrôleur général de la bouche du Roi — condamné à mort
- Didier-François-René Messard De Choiseul Père, plénipotentiaire en Franconie et commissaire au bureau de la dépense du Roi — condamné à mort
- Brice Prévôt, chapelier — condamné à mort
- René Rollat Fils, officier de dragons — condamné à mort
- Sébastien Rollat Père, cornette de cavalerie — condamné à mort
- Marie-Adrienne Gonnel Vierville, veuve, profession inconnue — condamné à mort
- Etienne Boijourd, marchand de bois — mis en liberté
- François Cartret, gendarme — mis en liberté
- Anne-Susanne-Camelin Dikty, femme — mis en liberté
- Jean Dupont, domestique — acquitté
- Etienne Lesire, procureur postulant et agent du duc de Montmorency — mis en liberté
- Guillaume-Pierre-Nicolas Mare, prêtre — mis en liberté
- Jean-François de Nebt, sage-femme, professeure — renvoyé
- Guillaume de Neiff, négociant — renvoyé
- Gnillaunie de Neiff, négociant — renvoyé
- François-Augustin Oudaille, curé constitutionnel — déporté
- Nicolas Renard, blanchisseur — mis en liberté
19 avril 1794 · 1 jugé
- Étienne du Colombier Pluvit, s. prof. — déporté
20 avril 1794 · 18 jugés, 17 à mort
- Jean-Baptiste-Gaspard Bocuart De Saron, noble, premier président du parlement de Paris — condamné à mort
- Jean-Louis-Népomucène-Marie-François Camus La Guibourgère, noble, conseiller au parlement de Paris — condamné à mort
- Auguste-Lauzun-Zacharie d' Espiard D'Alleray, rentier — condamné à mort
- Henri-Louis Frédy, noble, conseiller au parlement de Paris — condamné à mort
- Léonard-Louis Fagel De Mardeil, noble et conseiller au parlement de Paris — condamné à mort
- Armand-Guillaume-François de Gourgues, noble, président à mortier au parlement de Paris — condamné à mort
- Joseph Jollaville, marchand de vin de toilette — condamné à mort
- Charles Joseph Julien, cordelier et curé — condamné à mort
- Anne-Louis-François de Paule Lefèvre D'Ormesson, président du Parlement de Paris, député à la Constituante, commissaire aux monuments publics et directeur de la Bibliothèque — condamné à mort
- Louis Lepelletier-Rosambo, noble, président au Parlement de Paris — condamné à mort
- Édouard-François-Matthieu Molé De Champremy, noble, président au parlement de Paris — condamné à mort
- Jean-François Montecul, noble, conseiller au parlement de Toulouse — condamné à mort
- Jean-François-Marie Riou-Detot, noble, conseiller au parlement de Paris — condamné à mort
- Barthélemy-Gabriel Roland, noble, président au parlement de Paris — condamné à mort
- Nicolas de Saint-Aubin, noble et comte — condamné à mort
- Henri-Guy Sallier, noble, président à la cour des aides de Paris — condamné à mort
- Urbain-Élisabeth Sécla, noble, conseiller au parlement de Toulouse — condamné à mort
- Catherine Chevalier Sipars, femme — mis en liberté
21 avril 1794 · 5 jugés, 4 à mort
- Alexandre Bbadomard, curé — condamné à mort
- François-Philippe Decaux, prêtre — condamné à mort
- Pierre Larguier, agent de commerce et fermier — condamné à mort
- Marie-Marguerite-Victoire Leucis Roland, s. prof., femme — condamné à mort
- Antoine Devalois, cultivateur — acquitté
22 avril 1794 · 16 jugés, 14 à mort
- Jean-Baptiste-Auguste de Chateaubriand, marquis et capitaine — condamné à mort
- Anne-Thérèse Lepeletier de Rosambo Chateaubriant, femme, noble — condamné à mort
- Diane-Adélaïde de Rochechouart Chatelet, veuve du précédent, noble — condamné à mort
- Jacques Duval, Dit D'Éprémesnil, conseiller au Parlement de Paris — condamné à mort
- Béatrix de Choiseul Grammont, duchesse — condamné à mort
- François Hell, procureur général des états d'Alsace et membre de la Constituante — condamné à mort
- Chrétien-Guillaume de Lamoignon De Malesherbes, noble, ministre d'État, premier président de la Cour des aides — condamné à mort
- Isaac-René-Guy Lechapelier, député à la Constituante — condamné à mort
- Marie-Thérèse de l'Amonie Lepelletier-Rosambo, femme — condamné à mort
- Rosalie Chodkiewicz Lubomirski, princesse polonaise — condamné à mort
- Louis-Pierre Mousset, charpentier, éclusier et procureur d'une commune — condamné à mort
- Pierre Parmentier, commissaire d'un receveur de rentes — condamné à mort
- Marie-Victoire Boucher de Bocherchouart, veuve de Postville, vicomtesse — condamné à mort
- Jacques-Guillaume Thouret, député à la Constituante, président du tribunal de cassation — condamné à mort
- Pierre-Aimé-Joseph Bontemps, arpenteur et marchand de gazes — acquitté
- François Perret, perruquier et marchand — acquitté
23 avril 1794 · 12 jugés, 6 à mort
- Antoine Barthelemy, femme de chambre — condamné à mort
- Louis-Benjamin Calmer, marchand d'étoffes — condamné à mort
- Marguerite Horion Farizol, ouvrière — condamné à mort
- Françoise Gallat, frotteur et ancien militaire — condamné à mort
- Jean Gemix, marchand et domestique — condamné à mort
- Marie-Louise Contelet, veuve de Nervéclise, s. prof. — condamné à mort
- Michel-Benoit Bbacmb, épicier — mis en liberté
- Nicolas-Guillaume Denis, fondeur — acquitté
- Éloi Gillbron, conducteur de travaux, puis employé aux assignats et aux archives — acquitté et détenu
- Jean-André Niessichen, serrurier — acquitté
- Louis-Michel Paoli, rouleur aux postes — acquitté
- François-Emmanuel Thorin, notaire — mis en liberté
24 avril 1794 · 39 jugés, 34 à mort
- Jean-Raphaël Bartot, receveur et juge de paix — condamné à mort
- Jeanne-Élisabeth Bertaux, sage-femme — condamné à mort
- Thérèse Pierson Bestel, cordonnière — condamné à mort
- François Bojardin, imprimeur — condamné à mort
- Geneviève-Elisabeth Dauphin, veuve Brigand, sans profession — condamné à mort
- Jean-Michel Colloz, bénédictin — condamné à mort
- Marguerite Croutte, horlogère — condamné à mort
- Henri-François Croyer, capitaine d'ouvriers d'artillerie — condamné à mort
- François Chotain Fils, perruquier — condamné à mort
- Jacques-Nicolas Daudermesnil, major — condamné à mort
- Jean-François-Joseph Descamps, imprimeur — condamné à mort
- Gérard Desprez, gendarme — condamné à mort
- François Fortis, cirier — condamné à mort
- Henri-Barthélémy Grimoard, colonel — condamné à mort
- Christophe Herbillon, curé à Verdun — condamné à mort
- Michel Joulet, gendarme — condamné à mort
- Marguerite-Angélique Lagrange, professeur — condamné à mort
- Marie-Françoise-Henri Lalauche, femme, professeur — condamné à mort
- Radisson Leclerc, gendarme — condamné à mort
- Guillaume Lefebvre, bénédictin — condamné à mort
- Françoise Lelièvre, veuve Masson, s. prof. — condamné à mort
- Nicolas Millt, gendarme — condamné à mort
- Alexandre-Joseph Neyos, lieutenant colonel — condamné à mort
- Jean-François Noël, potier d'étain — condamné à mort
- Jean-Baptiste Pellegrin, capitaine de gendarmerie — condamné à mort
- Jean-Baptiste-Philibert Perrin, drogman — condamné à mort
- Jacques Petit, vigneron — condamné à mort
- Jean Pommerat, perruquier et ramanier — condamné à mort
- Matthieu Schwerter, cordonnier — condamné à mort
- Pierre Tucielle, gendarme — condamné à mort
- Anne Grandfèvre Tabocillot, femme, rentière — condamné à mort
- Anne Vatrin, sœur professe — condamné à mort
- Hélène Vatri», sœur professe — condamné à mort
- Henriette Vatriîi, sœur professe — condamné à mort
- Antoine Costrejean, imprimeur — acquitté
- Adam Finzel, facteur de chevaux — acquitté
- Adam Fintzel, facteur de cheminée — acquitté
- Joseph-Louis Gelin, commis aux vivres — acquitté et détenu
- François Lefort, chaudronnier — mis en liberté
25 avril 1794 · 11 jugés, 7 à mort
- Étienne-Alexandre André-Duprat, receveur des droits réunis — condamné à mort
- François Gouasf, fabricant de papier — condamné à mort
- Jean-Claude Jâqqabt, homme de loi — condamné à mort
- Jean-Frédéric de La Tour Du Pin, comte, lieutenant général, ministre de la guerre — condamné à mort
- Jean-Nicolas Lallemand, curé — condamné à mort
- Jean-Baptiste Lebailly, receveur de propriétés et secrétaire greffier — condamné à mort
- Louis-Charles-Nicolas-Emmanuel Lestoffier, cultivateur — condamné à mort
- Jean-Marie Daudé, charron — autre décision
- Rose Decohclois, ouvrière — autre décision
- Marie Delagb, rentière — autre décision
- Louis-Charles-Magdeleine Goffre-Barrecard, cultivateur — acquitté
26 avril 1794 · 15 jugés, 7 à mort
- Jean-Baptiste Bossonet, cavalier et marchand de chevaux — condamné à mort
- Joseph-Philibert Curtoi, cultivateur — condamné à mort
- Jean-Joseph Due, notaire — condamné à mort
- Claude Jouandrier, perruquier — condamné à mort
- François-Albert Mangin, cocher d'une femme entretenue — condamné à mort
- Claude-François Pralos, secrétaire, châtelain d'une commune et notaire — condamné à mort
- Gabriel Trichelagre, capitaine d'infanterie — condamné à mort
- Jean-Alexis Aufrot, menuisier — mis en liberté
- Jean-Baptiste Bavelier, maréchal des logis — mis en liberté
- Jean-Baptiste Bourgeois, cordonnier — mis en liberté
- Jean-Baptiste Debomme, serrurier — mis en liberté
- Jean-François Gérard, garçon jardinier — mis en liberté
- Alexis Laurent, directeur de messageries — acquitté
- Salomon Rouné, domestique, puis rentier — détention
- Jean-Baptiste Vixtebrifier, commissaire du pouvoir exécutif — mis en liberté
27 avril 1794 · 7 jugés, 4 à mort
- Pierre Gaignot, vigneron — condamné à mort
- Jean-Pierre Lambert, garçon boucher — condamné à mort
- Claude-Toussaint Leclerc, vigneron, percepteur et assesseur d'un juge de paix — condamné à mort
- François-Germain Savot, postillon et charretier d'artillerie — condamné à mort
- Nicolas Brbscha, manouvrier — renvoyé
- Augustin Cotel, paveur — acquitté
- Pascal Sensier, sous-officier d'invalides — acquitté
28 avril 1794 · 32 jugés, 29 à mort
- Denis-François Andrévy D'Albiat, lieutenant civil — condamné à mort
- Armand-Louis-François-Elie de Bethune-Charost, duc — condamné à mort
- Louise-Antoinette Fargeon, veuve Bost, noble — condamné à mort
- Marie-Nicole Bragelogne, noble et religieuse — condamné à mort
- Jean, dit Chevalier Chopinet, maréchal de logis — condamné à mort
- Nicolas-François-Olivier Despallières, noble et chanoine — condamné à mort
- Catherine-Louise Lamoignon Destouchelles, veuve, marquise — condamné à mort
- Charles-Henri d' Estaing, amiral — condamné à mort
- Jean-Marie-Angélique Gabet, magistrat — condamné à mort
- Thomas Goippe, homme de loi — condamné à mort
- Joseph-Fidèle Gémot, avocat — condamné à mort
- Charles-Marc-Antoine Jabdis, lieutenant en chef du Châtelet — condamné à mort
- Pierre-Jean Jh:S, tisserand en toiles — condamné à mort
- Philippe-Antoine-Gabriel-Victor de La Tour Du Pin Gouvernet, marquis et lieutenant général — condamné à mort
- Charles (Rigaud de) Laffon De Ladebat, général — condamné à mort
- Claude Lemelletier, chirurgien — condamné à mort
- Pierre Martin, cuisinier — condamné à mort
- Charles-Pierre César-Prosper Mergot-Mosteroon, noble, garde du Roi — condamné à mort
- Jean-Nicolas Nicolas, cordonnier — condamné à mort
- Aymar-Charles-François de Nicolaï, premier président du grand Conseil — condamné à mort
- Marguerite-Marie-Louise de Bragelongue Paris-Montbrun, veuve, noble et religieuse — condamné à mort
- François-Jean Pichard-Duparc, homme de loi, procureur général syndic d'un département — condamné à mort
- Alexandre-Benjamin Ropiquet, marchand de toiles et de tabac — condamné à mort
- Antoine-Jean Terray, noble, intendant — condamné à mort
- Louis Thiroux De Crosne, conseiller d'État et lieutenant de police — condamné à mort
- Madeleine Torbet, s. prof. — condamné à mort
- Paul-Louis de Vetle, noble — condamné à mort
- Louis-Gabriel de Neuville de Villeroy, duc et pair, capitaine des gardes — condamné à mort
- Marie-Louise-Victoire de Sourches Vallibre, veuve de, noble — condamné à mort
- Victor Pikerdouy, garde-magasin de fourrages — acquitté
- Matthias Steikmetz, cultivateur, négociant et juge — acquitté
- Marie-Nicole Pernet, femme Terray, sœur professe — autre décision
29 avril 1794 · 4 jugés, 3 à mort
- Clément Dblaage, noble, fermier général — condamné à mort
- Étienne-Marie Delahaye, noble et fermier général — condamné à mort
- Charles-Jean-Pierre Dupuis-Marck, noble, conseiller au Parlement de Paris — condamné à mort
- François Lapierre, lieutenant et maire — acquitté
30 avril 1794 · 24 jugés, 3 à mort
- Denise Btard, rentière — condamné à mort
- François-Matthieu Doport, noble, conseiller au Parlement de Paris — condamné à mort
- Louis-Gabriel d' Harcourt, imposteur et chevalier de Saint-Louis, papetier — condamné à mort
- Michel Botbr, instituteur et organiste — acquitté
- Hippolyte Bourgeois, capitaine — mis en liberté
- François Delellke, clerc de procureur — acquitté
- Adélaïde Desserre, femme, professeur — mis en liberté
- Desserre, professeur — mis en liberté
- Dupuis, professeur — mis en liberté
- Charles-Louis-François Goyet, marchand — acquitté
- René Guesdon-Dubourg, juge d'un tribunal — acquitté
- Jacques Alexis Jourdain, bernardin, prêtre, vicaire et sous-chef de bureau, dit Marat-Cincinnatus — acquitté
- Louis Lefacq, membre d'une société populaire — acquitté
- François Mackleixe, journalier — mis en liberté
- Louis Marsiaux, commissaire pour les grains et inspecteur des vivres — acquitté et détenu
- Pierre-Alexandre-Henri Potier, commissaire des guerres, dit Lamorandière — acquitté
- Guillaume-Jean Pvros, curé — acquitté et dét.
- Étienne Rmort, corroyeur — mis en liberté
- Jacques, dit Timoléon Bazin Rigoment, clerc de procureur et agent national — acquitté
- Pierre Rnoot, meunier — mis en liberté
- Abraham Roudot, administrateur d'un département — acquitté et détenu
- Jeanne-Marie (femme) Sauvage, s. prof. — mis en liberté
- Louis-Florent Sallet, professeur de philosophie et receveur du timbre — acquitté
- Pierre Tcrbat, employé à la municipalité de Paris, puis secrétaire général d'une commission — acquitté
