Novembre 1794
209 accusés jugés ce mois-là ; 4 condamnés à mort, 197 acquittés ou libérés.
1er novembre 1794 · 11 jugés, 2 à mort
- Nicolas Lehoy, gendarme — condamné à mort
- Jean Pion, laboureur et officier municipal — condamné à mort
- Jean, dit Maxières Alba, cultivateur — acquitté
- Adrien Borniez, cultivateur — acquitté
- Jean-Laurent Cra, boulanger — acquitté
- Jean Druet, cultivateur — acquitté
- Jacques Goullubbb, laboureur — acquitté
- Robert Mercier, cultivateur — autre décision
- Antoine Michaux, cultivateur et brasseur — acquitté
- Joseph Planche, maître de pension — mis en liberté
- Jean Rotère, cultivateur — acquitté
2 novembre 1794 · 46 jugés
- Antoine André, laboureur — mis en liberté
- Marie-Thérèse, femme Antoine, s. prof. — mis en liberté
- Jean Autexox, ouvrier — mis en liberté
- André Boissel, cultivateur — mis en liberté
- François Boissier-Laroche, cultivateur — mis en liberté
- Louise Bonaure, cultivatrice — mis en liberté
- Pierre Bourraube, laboureur — mis en liberté
- Joseph Braite, meunier — mis en liberté
- Marie-Silvosière, femme Cristol, sans profession — mis en liberté
- Jean-Nicolas Deboulat, cultivateur — mis en liberté
- Matthieu Deboulat, cultivateur — mis en liberté
- Joseph-François-Scipion Deslebres, notaire — mis en liberté
- Marie-Anne Divot, professeur — mis en liberté
- Barthélémy Docnos, laboureur — mis en liberté
- Louis Dufès, cultivateur et officier municipal — mis en liberté
- Thomas Dumas, cultivateur — mis en liberté
- Jacques Dumas, laboureur — mis en liberté
- Jean Dumas, terrassier et laboureur — mis en liberté
- Joseph Dumas, maçon — mis en liberté
- Louis Dumas, cultivateur et officier municipal — mis en liberté
- Joseph Gros, cultivateur — mis en liberté
- Augustin Hcoard, libraire et agent des poudres — acquitté
- Jean Julian, cultivateur — mis en liberté
- André Julien, cultivateur — mis en liberté
- Jacques Julien, cabaretier — mis en liberté
- Joseph Julien, boulanger — mis en liberté
- Louis-Robert-François de Lasommerie, noble et laboureur — mis en liberté
- Louis-Robert-François Lasommezerie, noble et laboureur — mis en liberté
- Pierre Maligot, sous-professeur — mis en liberté
- Baptiste Mathieu, tisserand — mis en liberté
- Jean Mathieu, cordonnier — mis en liberté
- Joseph Pages, cultivateur — mis en liberté
- Pierre Pages, cultivateur — mis en liberté
- Antoine Pascal, cultivateur — mis en liberté
- Pierre-Alban Pascal, laboureur — mis en liberté
- Rose Pascal, s. prof. — mis en liberté
- Antoine Perré, laboureur — mis en liberté
- Jean Perré, tailleur d'habits — mis en liberté
- Georges-François Raxqué, musicien et salpêtrier — acquitté
- Pierre Rumestan, cultivateur — mis en liberté
- Jean Tollouse, cultivateur — mis en liberté
- Pierre Toulouse, cultivateur — mis en liberté
- Jean Vénima, laboureur — mis en liberté
- Etienne Vénissa, laboureur — mis en liberté
- Marguerite Thibon Vésissa, profession inconnue — mis en liberté
- Louis With, teinturier — acquitté
3 novembre 1794 · 5 jugés
- Nicolas Berçasse, député à la Constituante — déporté
- Jacques-Gilbert Boissier, bénédictin et cultivateur — mis en liberté
- Armand Furmann, employé des subsistances — mis en liberté
- Anne-Louise-Rosalie Dubourg Lemuel-Turigny, sacristain professionnel — mis en liberté
- Guillaume Rampillos, cultivateur et officier municipal — mis en liberté
4 novembre 1794 · 9 jugés
- Jean-Claude Boutat, administrateur de district — acquitté
- Madeleine Pierrot, femme Boutay, s. prof. — acquitté
- Frédéric-Libre Commercy, prêtre — acquitté
- Jeanne Laroche Chambon, femme d'un laboureur — mis en liberté
- Jean-François Euvrard, laboureur — mis en liberté
- François-Guillaume Gambs, négociant — mis en liberté
- Claude-Antoine Grosdidier, ministre du culte — mis en liberté
- Catherine-Louise-Éléonore de Linanges, veuve Lokestein, sans profession — acquitté
- Barthélémy Tort, s. prof. — mis en liberté
5 novembre 1794 · 9 jugés
- Marie Gravier, veuve Fleuriot-Moréville, marchande — mis en liberté
- Pierre Herluison, cultivateur — acquitté
- Gaspard Marmon, limonadier — mis en liberté
- Claude-François Messil, domestique, dit Jauffret — mis en liberté
- Antoine Meusnier, sculpteur — mis en liberté
- Nicolas Millosi, curé — acquitté
- Jeanne-Denise Pape, femme de charge — mis en liberté
- Pierre Seisk, cultivateur — mis en liberté
- Julienne Loudinot Trouslot, cultivatrice — mis en liberté
6 novembre 1794 · 4 jugés, 1 à mort
- Bénigne Arclou, cultivateur — condamné à mort
- André Lamotte, verrier — mis en liberté
- Marie-Clotilde Marcoand, sœur converse — mis en liberté
- Jean-Baptiste Thibault, cultivateur — mis en liberté
7 novembre 1794 · 4 jugés, 1 à mort
- Jean Clain, meunier — condamné à mort
- Georges Auproux, journalier — acquitté
- Michèle Mony Mert, femme, couturière — acquitté
- Jacques Wenker, homme de lettres — acquitté
8 novembre 1794 · 10 jugés
- Guillaume Caillot, notaire — acquitté
- Guillaume Carra, porteur d'eau — mis en liberté
- Charlotte-Françoise Mander Doyen, noble, veuve d'un conseiller au Parlement de Besançon — mis en liberté
- Pierre-Robert Friolet, Dit Montant, inspecteur des ponts et chaussées — mis en liberté
- Anthelme Hvbt, régisseur des verreries et agent national pour le salpêtre — acquitté
- François Christophe Kellemann, général — acquitté
- Jean Lecomte, cultivateur — mis en liberté
- Laurent Leteur, journalier — mis en liberté
- François-René Péat, chirurgien — mis en liberté
- François-Noël Sorcière, dit Brémondière, militaire — mis en liberté
9 novembre 1794 · 1 jugé
- Jean-François Prikot, portier — mis en liberté
10 novembre 1794 · 3 jugés
- Jacques-François Boillon, cultivateur — mis en liberté
- Hélène Bavard-Descombeaux Luzy, noble — déporté
- Claude Pajot, tailleur — acquitté
11 novembre 1794 · 3 jugés
- François Boeh, garde-bois — mis en liberté
- Jacques Bertuomk, tulliste — mis en liberté
- Guillaume Poclet, curé — mis en liberté
12 novembre 1794 · 9 jugés
- Nicolas-Charles Chambaud, noble, militaire — déporté
- Pierre-Gaston Dufresne, sous-professeur — mis en liberté
- Paul Malroc, agriculteur — mis en liberté
- Geneviève Carnot Mahe, veuve, son mari cultivateur — mis en liberté
- Jean Porjet, sacristain — mis en liberté
- Philiberte Rioclaob, servante — acquitté
- Jean-Clément Rouvairollis, agriculteur — mis en liberté
- Jean-Cyr-Théodore Simorre, agriculteur — mis en liberté
- Pierre Voisin, laboureur — mis en liberté
13 novembre 1794 · 4 jugés
- Adrien Bourgeois, batteur en grange — mis en liberté
- Marie-Eugénie Préaudeau, femme Dassot, sacrificateur profane — mis en liberté
- Jean-Marie Moreau-Saint-Martial, président à la Cour des aides de Bordeaux, maire et procureur général, syndic d'une commune — acquitté
- Jean-Jacques-Constant Renard, sans profession — mis en liberté
14 novembre 1794 · 5 jugés
- Pascal Bracelet, cultivateur — acquitté
- Casimir-Benjamin Decaisne, aide-garde magasin — acquitté
- Casimir-Benjamin Decaisne Fils, aide-garde magasin — acquitté
- Pierre Decaisse Père, huissier — acquitté
- Étienne Evart, directeur de poste — mis en liberté
15 novembre 1794 · 1 jugé
- Louis-François Savarin, instituteur — mis en liberté
16 novembre 1794 · 8 jugés
- Guillaume Bernot, juge de paix — acquitté
- Michel Delaporte, curé — mis en liberté
- Pierre Décrète, terrassier — mis en liberté
- Catherine Rieffer Décrète, s. prof. — mis en liberté
- François-Michel Levasseur, juge de police — acquitté
- Jean-Baptiste Luxy, rentier — déporté
- Michel Reffatix, officier de santé — acquitté
- Jean-Jacques Reynal, cultivateur — mis en liberté
17 novembre 1794 · 17 jugés
- Jean-Louis Anselin, fabricant de toile — acquitté
- Marie-Louise Anselin, domestique — acquitté
- Nicolas Aumont, sans profession — acquitté
- Elisabeth Sandrey, femme Aumont, sans profession — acquitté
- Pierrette Benoist, femme de prof. — acquitté
- Marie-Anne Corbeau, femme Darmensoni, sacrificateur profane — acquitté
- Pierre Darmeçon, limonadier — acquitté
- Joseph Desarmen, prêtre constitutionnel — mis en liberté
- Marie-Jeanne Fasquelle, sœur professe — acquitté
- Claude-Marc Pelletier, mesureur de grains — acquitté
- Marie-Françoise Laverve, femme Pelletier, sœur professe — acquitté
- Louise Pélisson, sœur professe — acquitté
- Marie-Anne-Béatrix Dasonville Rohallier, femme, s. prof. — acquitté
- Matthias Rohallier, musicien — acquitté
- Rosalie-Joséphie Bellebois Rohallier, femme, vinaigrière — acquitté
- Joseph Rosmalière, musicien — acquitté
- Augustine Vasdebunb, sœur professe — acquitté
18 novembre 1794 · 22 jugés
- Marie-Catherine Acq, servante — mis en liberté
- Jacques Bbkder, curé constitutionnel — mis en liberté
- Charles-Joseph Bergavs, professeur — mis en liberté
- Louis-Pierre-Marcel Letellier, dit Boullé, noble, Letellier — déporté
- Charles-Joseph Brrgavs, femme de prof. — mis en liberté
- Pierre-Louis, dit Charmoy Burbau, trésorier de France — déporté
- Jean-François Chamon, conseiller — mis en liberté
- Jean-Claude-Paul Dessirier, capucin — mis en liberté
- Marguerite Cabouilly Dubard, veuve Guvot, rentière — mis en liberté
- Jean-Dominique Dumarsais, ancien militaire — mis en liberté
- Charles-Antoine-Henri Duval, Dit Dampierre, vicaire général — mis en liberté
- Georges Klarmax, sœur professe — mis en liberté
- Honoré Lancht, cultivateur — mis en liberté
- Pierre-Joseph Lancht, cultivateur — mis en liberté
- Anne-Françoise Petit-Quesnot Lascht, sœur professe — mis en liberté
- Jeanne-Agathe Laschy, sœur professe — mis en liberté
- Jeanne-Françoise Laxcuy, sœur professe — mis en liberté
- Louis Marcais, jouaillier — mis en liberté
- Marie-Catherine Receveur, servante — mis en liberté
- Jean Scierer, s. prof. — mis en liberté
- Herman Verseu, curé constitutionnel — mis en liberté
- Frédéric-Antoine Welker, sœur professe — mis en liberté
19 novembre 1794 · 8 jugés
- Marie-Gabrielle Boillon, sans profession — mis en liberté
- Thérèse Boillon, cultivatrice — mis en liberté
- Joseph-Pierre Baudot, maréchal des logis — mis en liberté
- Jean-François Collicher, cordonnier — mis en liberté
- Jean-François Goffe, prêtre et professeur — mis en liberté
- Jacques-Denis-Vincent Gofisé, prêtre — déporté
- Étienne Lauberkau, lieutenant de cavalerie — mis en liberté
- Jacques-Golas Malmus, négociant — acquitté
21 novembre 1794 · 5 jugés
- Michel Jullien, négociant — mis en liberté
- Matthieu Lemaître, instituteur — acquitté
- Antoine Sarrazin, vigneron manœuvrier — mis en liberté
- Pierre Sarrazin, vigneron cultivateur — mis en liberté
- Antoine Varchielet, négociant — mis en liberté
22 novembre 1794 · 8 jugés
- Françoise-Marguerite Dubreil Dubreil, veuve, s. prof. — mis en liberté
- Modeste Fériol-Saint-Conrard, noble — mis en liberté
- Françoise Logenot, Dite Beaumont, noble — mis en liberté
- Hélène Logenot, Dite Montarent — mis en liberté
- Michel-Charles Loret, cultivateur — mis en liberté
- Pierre-Joseph Lebonhomme, attaché à la marine civile — mis en liberté
- Louis Noirjeau, cultivateur — mis en liberté
- Dominique Toigat, notaire — mis en liberté
23 novembre 1794 · 2 jugés
- Joseph Portasier, manufacturier de savon — mis en liberté
- Françoise Viala — mis en liberté
24 novembre 1794 · 2 jugés
- Joseph André, marchand de porte-feuilles — acquitté
- Pierre Dervillé, meunier — acquitté
25 novembre 1794 · 5 jugés
- Nicolas Colbert, fruitier — mis en liberté
- Joseph Castarède, cultivateur — mis en liberté
- Philippe Duval, cultivateur — mis en liberté
- Antoine Fasquelle, vitrier — mis en liberté
- François Seslis, cultivateur — mis en liberté
27 novembre 1794 · 2 jugés
- Joseph Lasty, potier d'étain — mis en liberté
- Joseph Lanty, potier d'étain — mis en liberté
28 novembre 1794 · 1 jugé
- Edme-Jean Descourtives, receveur — acquitté
29 novembre 1794 · 5 jugés
- Jean-Baptiste-Joseph Barqué, négociant — mis en liberté
- Catherine-Joseph Gamache, laine-chausseuse — acquitté
- Jeanne Hocquemelle, tailleur d'habits — acquitté
- Jacques Gédéon Leblond, soldat volontaire et marchand de vins — acquitté
- Gabriel Qrevaaat, noble, général de division — mis en liberté
