Décembre 1794
82 accusés jugés ce mois-là ; 3 condamnés à mort, 72 acquittés ou libérés.
1er décembre 1794 · 2 jugés
- Jean-Antoine-Frédéric Darois, commis — mis en liberté
- Bernard George, prêtre constitutionnel — mis en liberté
2 décembre 1794 · 2 jugés
- Jean-Pierre Ansiot, marbrier — mis en liberté
- Bonaventure Poux, fripier — acquitté
3 décembre 1794 · 4 jugés
- Marie-Françoise Carle-Miollis, marchande à la toilette — mis en liberté
- André-Joseph Parez, fermier — renvoyé
- Cécile La Perte Parez, fermière — acquitté
- Jean-Wilhelm Tous, bussard — mis en liberté
5 décembre 1794 · 4 jugés
- Jean-Baptiste Charsigny, caporal — mis en liberté
- César Cordrat, cultivateur — mis en liberté
- Charlotte-Françoise Barrai, veuve Fontaine, professeur — détenu
- Théodore Probst, docteur — acquitté
6 décembre 1794 · 3 jugés
- Pierre-François Brechet, sans profession — mis en liberté
- Simon Bée, grenadier — mis en liberté
- Suzanne Dumoulin D'Escotancières, sous-professeur — mis en liberté
7 décembre 1794 · 1 jugé
- François Fourbet-Mongazin, bonnetier — acquitté
8 décembre 1794 · 7 jugés
- Louis Biscarat, garde-magasin de timbres — mis en liberté
- Laurent Dauvilliers, gazier — renvoyé
- Ursule Brion, veuve Dumé, cuisinière d'un évêque — mis en liberté
- François Lausard, homme de confiance d'un évêque — mis en liberté
- François Mezil, bienquier et chasseur à cheval — renvoyé
- Joseph Pellegrit, cultivateur — mis en liberté
- Antoine Philippox, cultivateur — mis en liberté
9 décembre 1794 · 4 jugés
- Laurent-Théodore Baron, employé — mis en liberté
- Geneviève-Théodore Baron, religieuse — mis en liberté
- Charles-Marie Caqueray, militaire — mis en liberté
- Louis-Henri Lasuray, curé — acquitté
10 décembre 1794 · 1 jugé
- Pierre Macé, capitaine de navire — acquitté
11 décembre 1794 · 5 jugés
- Jean, dit Grand-Cadet André, cultivateur — mis en liberté
- Étienne Barès, cordonnier — mis en liberté
- Antoine-Matthias Hcb Dit Mousseron, tailleur — acquitté
- Pierre Obllet, chasseur — renvoyé
- Claude-Thomas Réor, canonnier — mis en liberté
12 décembre 1794 · 7 jugés
- Joseph Brosseau, architecte — mis en liberté
- Marie-Paul-Bonaventure Brosseau, sans profession — mis en liberté
- Jacques Borret, fondeur de cuillers — acquitté
- Marie-Rosalie-Victoire Duwick, professeur — mis en liberté
- Claude-Guillaume-Victor-Jean-Baptiste-Benjamin Duwicquet, professeur — mis en liberté
- Frédéric Edelmann, musicien — mis en liberté
- Marie-Hélène Germain, domestique — mis en liberté
13 décembre 1794 · 3 jugés
- Pierre Lasous, garde du Roi et chevalier de Saint-Louis — déporté
- Pierre Lasgous, garde du Roi et chevalier de Saint-Louis — déporté
- Thomas-Joseph Lefèvre, homme de confiance — acquitté
16 décembre 1794 · 27 jugés, 3 à mort
- Jean-Baptiste Carrier, membre de la Convention — condamné à mort
- Michel, dit Grandmaison Moreau, membre d'un comité révolutionnaire — condamné à mort
- Jean Pizard, commissaire d'un comité révolutionnaire — condamné à mort
- Jean-Marguerite Bacellier, notaire — acquitté
- Antoine Bolost, horloger — acquitté
- Jean Boussy, marchand de parapluies — acquitté
- Nicolas Crépi, perruquier — acquitté
- Pierre Caux, marchand — acquitté
- Jean Dhérox, tailleur — acquitté
- Paul Ducout, perruquier — acquitté
- Jean-François Durasmier, courtier pour le déchargement des navires — acquitté
- Charles Forget, concierge d'une maison d'arrêt — acquitté
- Pierre Foucault, tonnelier à Nantes — acquitté
- Pierre Gallois, rafraîchisseur — acquitté
- Jean-Jacques Goullix, membre d'une société révolutionnaire — acquitté
- Pierre Grassin, maître d'école et soldat — mis en liberté
- Jean Garnier, contrôleur — acquitté
- Pierre Guillet, doulier à Nantes — acquitté
- Jean Baptiste Joly, fondeur en cuivre — acquitté
- Jean Levêque, maçon — acquitté
- Jean-Baptiste Mainguet, épinglier — acquitté
- René Narn, négociant et adjudant de la compagnie Marat à Nantes — acquitté
- Louis Navo, boisselier et membre d'un comité révolutionnaire — acquitté
- Jean Perrochat, entrepreneur de bâtiments — acquitté
- Jean-Claude Ricbabd, chapelier — acquitté
- Pierre Robin, commissaire des guerres — acquitté
- Jean Roclay, cordonnier — acquitté
17 décembre 1794 · 7 jugés
- Marie-Jeanne Aubry, veuve Anselin, s. prof. — acquitté
- Louis-François Fénailles-Sacveille, rentier — mis en liberté
- Jean, dit l'Archevêque Guillot, marchand forain — mis en liberté
- Nicolas-François Lenot, géomètre arpenteur — mis en liberté
- Ambroise Meugnot, manouvrier — mis en liberté
- Joseph Mezzié-Passet, commissionnaire — mis en liberté
- Jean-Méallet Pailveries, cultivateur, dit Descourges — mis en liberté
18 décembre 1794 · 5 jugés
- Jean-Alexandre Bourgeois, cultivateur — mis en liberté
- François Girault, boulanger — mis en liberté
- Toussaint Jourdas, bonnetier — mis en liberté
- Louis Piset, tisserand — mis en liberté
- Pierre-Ignace Roussel, journalier laboureur — mis en liberté