Mars 1795
13 accusés jugés ce mois-là ; 0 condamnés à mort, 10 acquittés ou libérés.
1er mars 1795 · 1 jugé
- Charles-Nicolas Boudaux, garçon boulanger — acquitté
4 mars 1795 · 2 jugés
- Gervais Dérissart, charron — mis en liberté
- François Tocret, prêtre et soldat — mis en liberté
5 mars 1795 · 1 jugé
- Jean-Siméon Robillard, prêtre — acquitté
9 mars 1795 · 1 jugé
- Charles Perrix, militaire — acquitté
12 mars 1795 · 2 jugés
- Théodose-Valentin Bardot, étudiant — acquitté
- Cyrille-Salomon-Hégésippe Hénin, lieutenant de prévôt — acquitté
13 mars 1795 · 2 jugés
- Vincent Pierry, chapelier — renvoyé
- Pierre Toy, officier municipal — renvoyé
14 mars 1795 · 2 jugés
- Joseph Franck, cordonnier — acquitté
- Nicolas Plessis, soldat et cordonnier — acquitté et renvoi à Metz
25 mars 1795 · 1 jugé
- Toussaint Mottiez, sage-femme, professeure — mis en liberté
26 mars 1795 · 1 jugé
- Simon Dupressé, négociant, comédien, juré au Tribunal du 17 août, aide de camp et général de brigade — acquitté