Septembre 1794
300 accusés jugés ce mois-là ; 19 condamnés à mort, 262 acquittés ou libérés.
1er septembre 1794 · 42 jugés, 1 à mort
- Joseph-Julien Lemonnier, vinaigrier et commissaire civil d'une section — condamné à mort
- Jean-Nicolas Annox, charpentier — acquitté
- Jacques-Augustin Acbert, marchand de meubles — mis en liberté
- Pierre-Michel Compère, mercier — acquitté
- Guillaume Constant, sculpteur — acquitté
- Sulpice Chevallier, traiteur — acquitté
- Amédée-François Chevazu, orfèvre — acquitté
- Antoine Chicot, marchand forain — acquitté
- Eugène De Rot, perruquier — acquitté
- Charles-Antoine Debout, garçon de bureau — acquitté
- Jean-Laurent Debureau, épicier — acquitté
- Louis Delatbrre, instituteur — acquitté
- Pierre Gobelet, carreleur — acquitté
- Louis Goust, quincaillier — acquitté
- Jean-Baptiste Guérin, domestique et commissaire à une section — acquitté
- Jean-Conrad Heymen, marchand de planches — acquitté
- Jean Baptiste Jourset, charron et membre d'un comité civil — acquitté
- Jean-Guillaume Loix, batteur d'or, assesseur d'un juge de paix — acquitté
- Pierre-Paul Leroux, boulanger, commissaire civil d'une section — acquitté
- Louis-Pierre-Toussaint (dit Caillaudier) Massiauz, sculpteur — acquitté
- Jean-François Martigst, vinaigrier et commissaire civil d'une section — acquitté
- Noël-Michel Masson, commis à la Monnaie et sergent de canonnière — acquitté
- Antoine Nicolas, domestique, membre d'un comité révolutionnaire — acquitté
- Jean-Marie Nicot, Dit Dugny, cuisinier — mis en liberté
- Thomas Ocer, instituteur et greffier d'une section — acquitté
- Jean-Nicolas Pasquier, boulanger — acquitté et détenu
- François-Pierre Perriac, saletripier et carreleur — acquitté
- Étienne-Victor Pillas, employé dans les recettes — acquitté
- Jean-Jacques Pilliodor, tailleur — acquitté
- Richard-Valentin Poignet, imprimeur — acquitté
- François-André Poirier, tourneur — acquitté
- Jean Ponsard, cordonnier — acquitté
- Jean-François Porlais, instituteur — acquitté
- Jean-Baptiste Qubcemkiffc, receveur des rentes — acquitté
- Félix Recxault, horloger — acquitté
- Jean Richard, marchand papetier — acquitté
- Pierre-Charles Sassot, médecin et sous-lieutenant de canonnière — acquitté
- Henri Saxos, capitaine de canonniers — acquitté
- Pascal-Antoine-Simon Tricarde — acquitté
- Antoine-Joseph Tucot, bijoutier — acquitté
- Marie-François Vwtoque, peintre — acquitté
- Jean Émiot, tailleur de pierres — acquitté
2 septembre 1794 · 2 jugés
- Marguerite-Françoise-Rose Avril Devarieux, veuve, mercière — acquitté
- Pierre-Jacques-Philippe Labarre, commissaire des guerres — acquitté
3 septembre 1794 · 9 jugés, 3 à mort
- Jean-Baptiste Bouvret, chanoine — condamné à mort
- Jacques Lombard, notaire et instituteur — condamné à mort
- Jean Parmentier, employé commis aux fourrages — condamné à mort
- Jacques Bottier, garçon d'écurie — acquitté
- Élisabeth Thomine Crevel, s. prof. — acquitté
- Jean-Baptiste-René Crochereau, s. prof. — mis en liberté
- Joseph Desalvès, cultivateur — mis en liberté
- Marie-Susanne-Rose Inkruz (femme) Frénoz, sous-procureure — mis en liberté
- François-Dominique Lemaître, journalier botteleur dans les magasins de la République — acquitté
4 septembre 1794 · 1 jugé
- Jean Curé, cordonnier — acquitté
5 septembre 1794 · 5 jugés, 1 à mort
- Jacques Chazet, cultivateur — condamné à mort
- Jean-Baptiste-Marie-Victor Bordov, médecin — mis en liberté
- Louis-Alexis Géotilly, maréchal de logis — mis en liberté
- Jean-Baptiste Lapublie, adjudant général de la garde nationale — acquitté et détenu
- Jean-Claude Parent, horloger — mis en liberté
6 septembre 1794 · 1 jugé
- Claude-François Lefebvre, citoyen, adjudant général — acquitté
7 septembre 1794 · 5 jugés
- Antoine Bbaroabd, chapelier — renvoyé
- Henriette Bourcignon, marchande de modes — acquitté et détention
- Jean Bérillon, sellier — acquitté et dét.
- David Grigourt, tailleur de pierres — acquitté
- Pierre Vialat, cultivateur — mis en liberté
8 septembre 1794 · 19 jugés, 1 à mort
- Nicolas Deffies, cordonnier — condamné à mort
- François-Joseph Bonebe, cultivateur — mis en liberté
- Jean Breslé, tonnelier — mis en liberté
- Louis Chaurand, négociant — acquitté
- Jean-Pierre Defr05Dat, négociant — acquitté
- Joseph Dors, batelier — mis en liberté
- Joseph Hartmann, battelier — mis en liberté
- Michel Hcgel, tonnelier — mis en liberté
- Daniel Hell, tonnelier — mis en liberté
- Joseph Kohler, batelier — mis en liberté
- Maximilien Kouler, batelier — mis en liberté
- François Maver, batelier — mis en liberté
- Antoine Miller, batelier — mis en liberté
- Jean-Georges Miller, batelier — mis en liberté
- Joseph Miller, batelier — mis en liberté
- Michel Miller, batelier — mis en liberté
- Sébastien Schmitt, batelier — mis en liberté
- Jean Schoen, tonnelier — mis en liberté
- Clément Uol, batelier — mis en liberté
9 septembre 1794 · 3 jugés, 1 à mort
- Toussaint Mégieaud, horloger — condamné à mort
- Pierre Petracd, curé et officier municipal — acquitté
- Ébe-Léonard Plant, rabatteur, maire et juge de paix — acquitté
10 septembre 1794 · 6 jugés
- Madeleine Brbtbt, domestique — acquitté
- Antoine Chatelin, aubergiste — acquitté
- Louis Hervé, homme de loi — mis en liberté
- Antoine Lachaut Père, entrepreneur de bâtiments — acquitté
- Marie-Élisabeth Touroude Lapmoob-Mitaine, veuve, actrice — autre décision
- Jean-Baptiste Moret, cultivateur — acquitté
12 septembre 1794 · 1 jugé, 1 à mort
- Nicolas Sanquin, perruquier — condamné à mort
13 septembre 1794 · 2 jugés
- François Lamarre, écrivain — mis en liberté
- Claude-Philippe Mostotte, président et juge du tribunal révolutionnaire de Besançon — acquitté
14 septembre 1794 · 86 jugés, 1 à mort
- Louis Godicheau, journalier — condamné à mort
- Jean Allonneac, huissier — acquitté
- Timothée Arnoux, s. prof. — acquitté
- Philippe Bire, noble — acquitté
- Jacques Bodin Des Planches, médecin — acquitté
- René-Julien Ballas, trésorier de France — acquitté
- Pierre-François Belle, commissaire-priseur — acquitté
- Florentin Billardin, drapier et boutonnier — acquitté
- René-Alexandre Bourot, religieux et curé constitutionnel — acquitté
- Joseph Bri'Seau, Dit Laisouchais, arpenteur — acquitté
- François Briard, notaire — acquitté
- Joseph Brikre, commis — acquitté
- Jean-Baptiste-Bernard-Onfroy Brévillb, marchand — acquitté
- Toussaint Charbonnier, noble — acquitté
- Pierre-Dominique Chardot, avocat et homme de loi — acquitté
- Joseph-Marie-Hyacinthe Charvet, négociant — acquitté
- Jean-Antoine Crespin, sergent-major — acquitté
- Aignan Crionck, négociant — acquitté
- Guillaume Cassart, sellier — acquitté
- Jean Castellax, bijoutier — acquitté
- François Chère, sacristain, prêtre — acquitté
- Jean Clancuy, négociant — acquitté
- Élisabeth Aubry, femme Claude, sans profession — mis en liberté
- René-Charles Drecz Père, conseiller au présidial de Nantes — acquitté
- Charles-Joseph Dreux Fils, cultivateur — acquitté
- Dominique Dubar, bijoutier — acquitté
- Jean-Baptiste Ducubner, interprète de langues — acquitté
- André Delaunat, avoué — acquitté
- Thomas Desboucaud, marin — acquitté
- Joseph-Marie Dorvo, homme de loi — acquitté
- François-Yves Du Rocher, auditeur à la chambre des Comptes de Bretagne — acquitté
- Jean-François Duparc, directeur des vivres de la marine — acquitté
- Antoine-Anne Espivet, noble — acquitté
- René Estourbillon, noble et militaire — acquitté
- Alexandre Flerar, professeur — acquitté
- Charles-Augustin Fauvel, marin — acquitté
- Théodore Geslik, marchand de toiles — acquitté
- Alexandre Garmer, avoué — acquitté
- François Hervé, avocat — acquitté
- Nicolas Hugfbt Jeune, s. prof. — acquitté
- Issautier, commis aux vivres de la marine — acquitté
- Pierre-Louis Jaillalxt, négociant — acquitté
- Henri Jauks, médecin — acquitté
- Jean-François Kérenger, femme de prof. — acquitté
- Pierre-François Lamé-Fleury, négociant — acquitté
- Pierre Laporte, fripier — acquitté
- Henri-Nicolas Latour, rentier — acquitté
- Pierre-Alexandre-Martial Latour, rentier — acquitté
- Pulchérie Lecomte, commissaire aux douanes — acquitté
- Jean-Baptiste Lemasle, négociant — acquitté
- Julien Leroux, tanneur — acquitté
- Pierre-Cola Malmus, négociant — acquitté
- Bonneventure Marguerin, juge et garde de la monnaie — acquitté
- Pierre-Jean Marie, homme de loi — acquitté
- Pierre-Colas Malmousque, négociant — acquitté
- Jean-Claire Marille, rentier — acquitté
- Jacques Martin, marchand, dit Porcher — acquitté
- Pierre-Julien de Maublanc, noble — acquitté
- Bernardin-Marie Pasquier, noble — acquitté
- Joseph-Michel Peleris, homme de loi, ancien constituant — acquitté
- Pierre-Augustin Perot, sœur professe — acquitté
- François-Anne-Louis, dit Tronjoly Phélippes, avocat du Roi à un présidial, puis accusateur public — acquitté
- Jean-Marie Pichelin Fils, sacristain, professeur — acquitté
- Julien Pichelin Père, juge et garde d'une monnaie — acquitté
- Sébastien-Anne-Augustin, dit Dupavilion Pillevare, homme de loi et accusateur public — acquitté
- Etienne Pillot, officier de santé — mis en liberté
- François-Amable Porchet, chapelier — acquitté
- Antoine-Charles Potos, administrateur d'un département — acquitté
- Louis-Claude Poydras, marchand de draps — acquitté
- François Prssin, négociant — acquitté
- Antoine Pécot, rentier et administrateur de département — acquitté
- François-Marie Périchon-Kerversau, capitaine au 15e chasseurs — acquitté
- Marie-Joseph Remacd, greffier de justice de paix — acquitté
- Jean-Baptiste-François Réteau, officier de marine — acquitté
- Jean-Henry Sarguet, homme de loi — acquitté
- Pierre-Jean-Marie Sotiex Aîné, dit Lacondière, administrateur d'un département — acquitté
- Jean-Marie Sotiex Jeune, marin — acquitté
- Paul Spieksiauk, chirurgien de marine — acquitté
- Benoît Stk, officier de santé — acquitté
- Charles-François-Marie Thomas, négociant — acquitté
- Jean-Baptiste Thébaud, négociant — acquitté
- Sébastien-Louis-Luc Tigkr, homme de loi — acquitté
- Aubin-Léonard Taillebois, marchand d'ardoise — acquitté
- Guillaume-Mathieu-Théodore Villekave, homme de loi — acquitté
- Philippe Vallot, courtier — acquitté
- François-René-Marie Varsavacx, notaire — acquitté
15 septembre 1794 · 5 jugés, 1 à mort
- François Lafosse, chef de la police de surveillance de Paris — condamné à mort
- Charles Blin, capitaine — mis en liberté
- Jean Loup, cultivateur — acquitté
- François-Louis Noiracl, marchand de bois — acquitté
- Pierre-Durand Pellot, marchand mercier — mis en liberté
16 septembre 1794 · 1 jugé
- Claude Destourbet, adjudant-major — mis en liberté
17 septembre 1794 · 1 jugé
- Jean-Baptiste Allais, garçon épicier — acquitté et détenu
18 septembre 1794 · 4 jugés
- Marie-Élisabeth Pasquier Bertin, professeur — acquitté
- Frédéric Cotta, homme de lettres — mis en liberté
- Michel Carpelet, officier de bouche — mis en liberté
- Pierre Francois — acquitté
19 septembre 1794 · 3 jugés, 1 à mort
- Pierre Rigorlbt, invalide, garde du parc de M. de Penthièvre à Anet — condamné à mort
- Joseph Duhamel, portier à la filature des Jacobins — acquitté
- Félix Gais, domestique — mis en liberté
20 septembre 1794 · 4 jugés
- Jacques Andreux, conducteur de vaches — acquitté et détenu
- Marie Sallier Gembert, femme, s. prof. — mis en liberté
- Noël Gemelas, cultivateur — mis en liberté
- Antoine Ozanne, manouvrier — mis en liberté
22 septembre 1794 · 1 jugé
- Bessières, six ans de fers — autre décision
23 septembre 1794 · 6 jugés
- Marie-Charlotte-Hippolyte Campan de Saujon (veuve) Boufflers, noble — acquitté et détenu
- Amélie-Constance Picket de Malleville (femme) Boufle, noble — acquitté et détenu
- Joseph-Augustin-Victoire Delbstkhiib, domestique et dragon — acquitté et dét.
- Charles-Antoine Legendre, entrepreneur de fournitures de pain à Rouen — mis en liberté
- François Malègue, juge de paix — mis en liberté
- Nicolas-Remy Nocart, musicien à l'Opéra — mis en liberté
24 septembre 1794 · 7 jugés, 2 à mort
- Joseph Gaucher De Lavergne, noble — condamné à mort
- Jean-Edme Étienne, fondeur et soldat — condamné à mort
- Antoine Georget, épicier en gros et banquier — mis en liberté
- Charles-Louis Janms, cordonnier — mis en liberté
- Jean-François Lagasse, centre d'une maison de rébellion — mis en liberté
- Bon-Louis-Joseph Roland, marchand parfumeur, mercier et limonadier — acquitté
- Marie-Anne-Reine Maréchal Roland, parfumeuse, mercière et limonadière — acquitté
25 septembre 1794 · 23 jugés, 5 à mort
- Jacques-Marie Dobzat, fabricant de bas de soie et officier municipal — condamné à mort
- Jacques-Marie Dorzat, fabricant de bas de soie et officier municipal — condamné à mort
- Antoine Guihard, officier municipal — condamné à mort
- Pierre Leforestier, chapelain à l'Hôtel-Dieu de Paris — condamné à mort
- Pierre Leprince, chanoine — condamné à mort
- Pierre Auvrat, laveur pour orfèvres — mis en liberté
- Jean-Baptiste Carpelet, marchand de vins — mis en liberté
- Nicolas, dit Brus Cirier, tanneur — mis en liberté
- François Cuvassu, parfumeur — mis en liberté
- Matthieu, dit Ferata David, cultivateur — acquitté
- Joseph Donzelot, garçon marchand de vins — mis en liberté
- André Francois, marchand oiseleur — mis en liberté
- Philippe-Jacques Friez, marchand de vins — mis en liberté
- Barthélemy-Guillaume Gallbrand, brocanteur — mis en liberté
- Étienne Gaudisot, marchand de vin et tanneur — acquitté
- Pierre Lallehant, marchand — mis en liberté
- Marie-Anne Séni Michel, professeur — mis en liberté
- Nicolas-Sébastien Porche, limonadier — mis en liberté
- Jacques Revel, négociant — mis en liberté
- Guillaume Richard, receveur de Venregistrement — mis en liberté
- Joseph Rostain, cultivateur — acquitté
- Etienne-Laurent Viret, cultivateur et maire — acquitté
- Bernard Vives, charpentier — mis en liberté
26 septembre 1794 · 10 jugés
- Jean-Étienne Barré, avocat — mis en liberté
- Pierre-François Bichonhytovt, officier — mis en liberté
- Jean-Baptiste Coclo, cultivateur — mis en liberté
- Jeanne-Marie Tison, veuve Cordelier, aubergiste — autre décision
- Alexandre-Michel Cassekac, brigadier — acquitté
- Marie-Anne-Breton Cassekac, sans profession — acquitté
- Léonard-Xavier d' Effremont, secrétaire des eaux et forêts — mis en liberté
- Joseph-Ignace Foissey, magistrat — mis en liberté
- Hourde, marchand — mis en liberté
- Robert-François Piocot, militaire — mis en liberté
27 septembre 1794 · 3 jugés
- Antoine Jacque8S0N, jardinier-serviteur — autre décision
- Gérard Paris, manouvrier, qualifié années de fers — autre décision
- Jean-Baptiste Perret-Maissonneuve, commis marchand, employé dans les hôpitaux — acquitté et détenu
28 septembre 1794 · 2 jugés
- Desnos (femme) Labarre, s. prof. — mis en liberté
- Pierre Petit, vigneron — mis en liberté
29 septembre 1794 · 12 jugés
- François Accrgevy, laboureur — mis en liberté
- Philibert Ducarré, garçon tailleur — mis en liberté
- Anne-Baptistine Durand, ouvrière en linge — acquitté
- François-Michel Loth, menuisier — acquitté
- Pierre Loubard, marchand — mis en liberté
- Joseph-Amable Lavairchaire, journalier — acquitté
- François-Marie Mamessieh, cultivateur — mis en liberté
- Joseph Marcedeau, parfumeur et secrétaire au dépôt des chevaux — acquitté
- Pierre-François Mathieu, praticien et officier municipal — acquitté
- Claude Papillon, maréchal-ferrant — mis en liberté
- Pierre-François Silvestre, menuisier — mis en liberté
- Elisabeth Pognon Vatri?!, cultivatrice — acquitté
30 septembre 1794 · 36 jugés, 1 à mort
- Philippe Acblik, notaire — condamné à mort
- Catherine Aimée, femme Aimon, s. prof. — acquitté
- Jean-Baptiste Bobb, limonadier — acquitté
- Martin Bazinet, garçon boucher — acquitté
- Marie-Françoise Rochard Belot, femme de prof. — acquitté
- Nicolas Benaudin, tailleur d'habits — acquitté
- Procope Berkabus, brasseur — acquitté
- Borcot — mis en liberté
- Louis Bory, tisserand — acquitté
- Françoise-Christophe Rodiard (femme) Bosset, exploitant une auberge — acquitté
- Nicolas-Jean Boucrier, cultivateur — acquitté
- Marguerite Ramy Charbot, femme, manouvrière — acquitté
- Edme Charlot, carrier — mis en liberté
- Élisabeth Brunvarlet, veuve Colix, vigneronne — acquitté
- Jean-Baptiste Coursi, vitrier — acquitté
- Marguerite Françoise Cury-Lombaille, maîtresse de poste — acquitté
- Louis Cépt, chamoiseur — acquitté
- Christine-Colin Desbrières, femme, couturière — acquitté
- Henri Destiveau, homme de confiance — acquitté
- Françoise-Henriquez Faucheux, femme sœur professe — acquitté et détenu
- Victoire Faucheux, sœur professe — acquitté et détenu
- Louis Godet, marchand cirier — acquitté
- Nicolas Greret, contrôleur des actes et receveur — acquitté
- Elisabeth Génon Gérard, profession inconnue — acquitté
- Catherine Henriette Jacqiui-Rr, femme de ménage — acquitté
- Claude Laborillat, garçon imprimeur aux Invalides — mis en liberté
- Claude Larbouillat, garnisonnier infirmier aux Invalides — mis en liberté
- Jean-Noël Lefèvre, cultivateur, employé aux archives et procureur d'une commune — acquitté
- Louis-Alexandre Léo, receveur de l'enregistrement — acquitté
- Etienne-Pierre (dit Barjonville) Marcdet, capitaine — mis en liberté
- Agnès Masson, couturière et vivandière — acquitté
- Jean-François Mellot, notaire — acquitté
- Jean-Baptiste Noailles, cultivateur, greffier du juge de paix à Nouart (Ardennes) — acquitté
- Antoine Noël, marchand de vin — déporté
- Hubert Pognot, vigneron et sergent deoyen — acquitté
- Marie-Françoise Gérard, femme Pérignon, sœur professe — acquitté
